Conseil syndical du 13 décembre 2022

Délibération 1 : Modification des statuts du Syndicat

Délibération 1 – annexe : Statuts du Syndicat 

Délibération 2 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat

Délibération 2 – annexe : Règlement intérieur du Syndicat

Délibération 3 : Débat d’Orientations Budgétaires 2023

Délibération 3 : Annexe Ressources Humaines au Rapport d’Orientations Budgétaires 2023

Délibération 4 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2023

Délibération 5 : Avenant n°2 à la Convention de financement THD avec la Région pour le Département d’Indre-et-Loire 

Délibération 6 : Avenant n°3 à la Convention de financement THD avec la Région pour le Département de Loir-et-Cher 

Délibération 7 : Présentation du rapport d’activités 2021 du Délégataire Val de Loire Fibre

Délibération 7 – annexe : Rapport d’activités 2021 du Délégataire Val de Loire Fibre

Délibération 8 : Création d’un emploi non permanent sur le cadre d’emploi des attachés

Délibération 9 : Détermination du taux de promotion pour l’avancement de grade

Conseil syndical du 11 octobre 2022

Délibération 1 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Délibération 2 : Liste des dépenses pouvant être payées sans ordonnancement ou sans ordonnancement préalable

Délibération 3 : Convention 2022-2024 entre le Syndicat et l’Observatoire de l’Économie et des Territoires

Arrêtés de délégations de signature

Arrêté de délégation de signature – Directeur général des services 

Arrêté de délégation de signature – Directrice adjointe 

Arrêté de délégation de signature – Vice-Présidente

Conseil syndical du 14 juin 2022

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2021

Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2021

Annexe 1 délibération 2 : Édition budgétaire budget principal 

Annexe 2 délibération 2 : Édition budgétaire budget annexe Très Haut Débit 

Annexe 3 délibération 2 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire 

Annexe 4 délibération 2 : Note de présentation brève et synthétique

Délibération 3 : Affectation des résultats 2021 au budget 2022

Délibération 4 : Décision modificative n°1 – budget 2022

Annexe délibération 4 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire

Délibération 5 : Convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et la Région Centre-Val de Loire

Délibération 6 : Avenant n°2022/2 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 7 : Avenant n°2022/1 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département de Loir-et-Cher

Délibération 8 : Avenant type à la convention de financement wifi tourisme avec les EPCI d’Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

Délibération 9 : Avenant n°2 à la convention de financement wifi tourisme avec la Communauté de communes du Val d’Amboise

Délibération 10 : Contrats types entre le Syndicat et les gestionnaires de site – Wifi

Conseil syndical du 31 janvier 2022

Délibération 1 : Budget Primitif 2022

Annexe 1 délibération 1 : Édition budgétaire budget principal 

Annexe 2 délibération 1 : Édition budgétaire budget annexe Très Haut Débit

Annexe 3 délibération 1 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire

Annexe 4 délibération 1 : Note de présentation brève et synthétique 

Délibération 2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération 3 : Avenant 1 à la Convention avec le Département de Loir-et-Cher pour le contrôle des heures d’insertion prévues dans la convention de DSP

Délibération 4 : Approbation de la charte d’utilisation des ressources informatiques

Délibération 5 : Mise en place du télétravail au Syndicat

Délibération 6 : Création d’un poste de rédacteur

Délibération 7 : Subvention d’un accompagnement pour la rédaction et la mise en œuvre du schéma directeur “Smart Val de Loire”, convention avec la Caisse des Dépôts et Consignation

Conseil syndical du 6 décembre 2021

Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2022

Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits investissement au Budget 2022

Délibération 3 : Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 4 : Présentation du rapport d’activités 2020 du Délégataire Val de Loire Fibre

Délibération 4 – Annexe : rapport d’activités 2020 du Délégataire Val de Loire Fibre

Délibération 5 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le SMO Val de Loire Numérique et la Région Centre-Val de Loire

Délibération 6 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher

Délibération 7 : Création d’un emploi non permanent sur le cadre d’emploi de rédacteur (catégorie B)

Conseil syndical du 25 octobre 2021

Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent

Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public

Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Délibération 4 : Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier

Délibération 5 : Avenant n°3 à la Convention entre le Syndicat et l’Observatoire de l’Économie et des Territoires

Délibération 6 : Décision Modificative n°2-2021

Délibération 7 : Modification de la dénomination du Budget Annexe “Smart Val de Loire” en “Wifi public Val de Loire”

Délibération 8 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher

Délibération 9 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre de Gestion de Loir-et-Cher

Délibération 10 : Instauration d’une prime de responsabilité

Délibération 11 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) du SMO Val de Loire Numérique

Délibération 12 : Création d’un poste d’attaché principal et suppression d’un poste d’attaché territorial

Conseil syndical du 16 septembre 2021

Délibération 1 : Élection du Président du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 4 : Délégations données au Président du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Conseil syndical du 20 mai 2021

Délibération 1 : Avenant n°5 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 2/Annexe : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 3 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre

Délibération 3/Annexe : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre

Délibération 4 : Modalités de dépôt des listes de la Commission d’appel d’offres du Syndicat (CAO)

Délibération 5 : Approbation du Compte de gestion 2020

Délibération 6 : Approbation du Compte administratif 2020

Délibération 6/Annexe : Note brève et synthétique 

Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget principal 

Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Très Haut Débit 

Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Smart Val de Loire 

Délibération 7 : Affectation des résultats 2020 au budget 2021

Délibération 8 : Décision Modificative n°1 – 2021

Délibération 8/Annexe : Édition budgétaire – Budget principal

Délibération 8/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Très Haut Débit 

Délibération 9 : Évolution de l’organisation du Syndicat (Direction Smart)

Délibération 10 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération 11 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste de d’adjoint administratif principal de 2e classe

Délibération 12 : Création d’un emploi permanent sur le grade d’ingénieur territorial

Conseil syndical du 25 février 2021

Délibération 1 : Avenant n°4 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2 : Convention d’installation d’équipements de télécommunication sur le projet Wifi

Délibération 2/Annexe : Convention d’installation d’équipements de télécommunication sur le projet Wifi 

Délibération 3 : Grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Conseil syndical du 28 janvier 2021

Délibération 1 : Modification des statuts du Syndicat pour étendre la Délégation de signature du Président aux services 

Délibération 1/Annexe : Statuts du Syndicat 

Délibération 2 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat et des règlements intérieurs des commissions permanentes (CAO, CDSP et CCSPL)

Délibération 2/Annexe 1 : Règlement intérieur du Syndicat

Délibération 2/Annexe 2 : Règlement intérieur de la CAO et de la CDSP

Délibération 2/Annexe 3 : Règlement intérieur de la CCSPL 

Délibération 3 : Constitution de la Commission de Délégation de Service Public 

Délibération 4 : Budget Primitif 2021

Délibération 4/Annexe 1 : Maquette BP 2021 – Budget principal

Délibération 4/Annexe 2 : Maquette BP 2021 – Budget annexe Très Haut Débit 

Délibération 4/Annexe 3 : Maquette BP 2021 – Budget annexe Wifi  

Délibération 5 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) 

Délibération 6 : Présentation du rapport d’activités 2019 du Délégataire Val de Loire Fibre

Délibération 6/Annexe : Rapport d’activités 2019 de Val de Loire Fibre 

Délibération 7 : Avenant n°1 à la convention avec le CAUE d’Indre-et-Loire relative au partage des frais d’entretien des locaux de la Maison des Territoires (37) 

Délibération 7/Annexe : Avenant n°1 à la convention avec le CAUE

Délibération 8 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le SMO Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Val d’Amboise 

Délibération 8/Annexe : Avenant n°1 à la convention avec la Communauté de communes d’Amboise

Délibération 9 : Convention de mutualisation pour la publication des données publiques sous le format « données ouvertes entre le Syndicat et la Région Centre-Val de Loire 

Délibération 9/Annexe : Convention avec la Région Centre-Val de Loire

Délibération 10 : Création d’un poste de référent administratif de la Direction Smart

Délibération 10/Annexe : Fiche de poste « Référent administratif »

Conseil syndical du 1er décembre 2020

Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2021

Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2021

Délibération 3 : Principe de refacturation du budget principal aux budgets annexes 

Délibération 4 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent

Délibération 5 : Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Délibération 6 : Création et désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier

Délibération 7 : Dépôt de liste Commission de Délégation de Service Public

Délibération 8 : Création d’emplois non permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels pour mener à bien les projets du Syndicat

Délibération 9 : Régime indemnitaire du Syndicat – ajustement de la liste des personnels éligibles

Délibération 10 : Création d’un poste de rédacteur principal

Conseil syndical du 13 novembre 2020

Délibération 1 : Décision Modificative n°1 – 2020

Annexe 1 : Édition budgétaire Budget principal DM1

Annexe 2 : Édition budgétaire Budget annexe Smart DM1

Conseil syndical du 22 septembre 2020

Délibération 1 : Élection du Président du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique 

Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique 

Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique 

Délibération 4 : Délégations données au Bureau du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique 

Délibération 5 : Délégations données au Président du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique 

Délibération 6 : Modalités d’élection de la commission d’appel d’offres 

Conseil syndical du 19 mai 2020

Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2019

Délibération 2 : Approbation du compte administratif 2019 

Délibération 3 : Affectation des résultats 2019 au budget 2020 

Conseil syndical du 4 février 2020

Délibération 1 : Budget primitif 2020

Délibération 1 : Annexe 1

Délibération 1 : Annexe 2

Délibération 1 : Annexe 3

Délibération 1 : Annexe 4

Délibération 2 : Création et révision des AP/CP

Délibération 3 : Avenant n°3 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 3 : Annexe

Délibération 4 : Convention de partenariat relative à la mise en cohérence du réseau Wifi WiTM et du réseau Wifi Val de Loire Numérique entre le SMO Val de Loire Numérique et Tours Métropole Val de Loire

Délibération 4 : Annexe

Délibération 5 : Prise en charge des frais de déplacement professionnels

Délibération 6 : Création d’un emploi non permanent de chargé(e) de communication

Conseil syndical du 10 décembre 2019

Délibération 1 : Annexe 

Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2020

Délibération 3 : Présentation du rapport d’activités 2018 du délégataire Val de Loire Fibre

Délibération 3 : Annexe 

Délibération 4 : Convention avec le Département de Loir-et-Cher pour le contrôle des heures d’insertion prévues dans la convention de la DSP

Délibération 4 : Annexe 

Délibération 5 : Adhésion à la centrale d’achats « Approlys Centr’achats »

Délibération 5 : Annexe 

Délibération 6 : Convention avec le CAUE d’Indre-et-Loire relative au partage des frais d’entretien des locaux de la Maison des Territoires (37)

Délibération 6 : Annexe 

Conseil syndical du 9 octobre 2019

Délibération 1 : Décision Modificative n°1-2019

Délibération 1 : Annexe 1

Délibération 1 : Annexe 2

Délibération 2 : Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2 : Annexe 

Délibération 3 : Avenant n°3 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 3 : Annexe

Délibération 4 : Avenant n°2 à la convention de financement entre le SMO et le Département de Loir-et-Cher

Délibération 4 : Annexe

Délibération 5 : Avenant n°1 à la convention entre Tours Métropole Val de Loire et le SMO Val de Loire Numérique relative à la délégation partielle de la compétence Établissement, exploitation acquisition et mise à disposition d’infrastructures et de réseaux de télécommunications pour les communes de Rochecorbon, Parçay-Meslay et Chanceaux-sur-Choisille

Délibération 5 : Annexe

Délibération 6 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire

Délibération 6 : Annexe

Délibération 7 : Avenant n°1 à la convention avec l’Observatoire de l’économie et des territoires pour la mise en œuvre d’un SIG multi-thématiques

Délibération 7 : Annexe

Délibération 8 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département du Loir-et-Cher

Délibération 8 : Annexe

Délibération 9 : Création d’un emploi non permanent pour le recrutement d’un stagiaire « Data Scientist » (3 mois)

Délibération 10 : Modification du montant du « groupe A5 » de la délibération relative à l’évolution de régime indemnitaire adoptée le 4 juin 2019

Conseil syndical du 4 juin 2019

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2018

Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2018

Délibération 2 : Annexe 1 : note synthétique

Délibération 2 : Annexe 2 : maquette CA 2018-Budget principal

Délibération 2 : Annexe 3 : maquette CA 2018-Budget annexe THD

Délibération 3 : Affectation des résultats 2018 au budget 2019

Délibération 4 : Complément de la délibération du 7 février 2019 relative à la subvention d’équilibre au budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 5 : Approbation de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Subvention du Plan France Très Haut Débit, convention avec la Caisse des Dépôts et Consignation

Délibération 7 : Convention avec la SCI Ferme de Boulogne

Délibération 8 : Évolution du régime indemnitaire du Syndicat

Délibération 9 : Évolution du règlement du temps de travail du Syndicat

Délibération 10 : Évolution des titres restaurants

Délibération 11 : Mise en place d’une participation employeur pour une mutuelle

Délibération 12 : Création d’un poste de Chargé d’affaires Infrastructures

Délibération 13 : Octroi d’un véhicule de fonction au DGS

Délibération 14 : Contrats-types entre le Syndicat et les gestionnaires de sites

Délibération 15 : Convention Wifi tourisme avec le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 16 : Convention Wifi tourisme avec le Département de Loir-et-Cher

Délibération 17 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire

Délibération 18 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 19 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 20 : Désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) 

Conseil syndical du 7 février 2019

Délibération 1 : Budget primitif 2019

Délibération 2 : Création et révision des AP/CP

Délibération 3 : Subvention d’équilibre vers le budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 4 : Refacturation entre le budget annexe Smart Val de Loire et le budget principal

Délibération 5 : Durée d’amortissement du budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 6 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe pour l’intégration d’un nouvel agent sur le poste de gestionnaire « Finances et commande publique »

Délibération 7 : Création d’un poste de rédacteur principal et suppression d’un poste de rédacteur pour le poste de gestionnaire « Ressources humaines et administration générale »

Délibération 8 : Création d’un poste de technicien principal et suppression d’un poste de technicien pour le poste de chargé d’affaires THD-41

Délibération 9 : Accueil de stagiaire au SMO

Conseil syndical du 11 décembre 2018

Délibération 1 : Élection des membres du Bureau représentant la Région Centre-Val de Loire

Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant les EPCI 41

Délibération 3 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres

Délibération 4 : Adoption du document d’orientations stratégiques Smart Val de Loire – Smart Tourisme

Délibération 5 : Débat d’orientations budgétaires 2019

Délibération 6 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au budget 2019

Délibération 7 : Création d’un budget annexe

Délibération 8 : Avenant n°2 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 9 : Procès-verbal de mise à disposition des équipements de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre au SMO  

Délibération 10 : Procès-verbal de mise à disposition des équipements de la Communauté de communes Bléré Val de Cher au SMO  

Conseil syndical du 5 octobre 2018

Délibération 1 : Renouvellement de le Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Délibération 2 : Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Délibération 3 : Avenant n°1 à la convention de financement entre le SMO et le Département du Loir-et-Cher

Délibération 4 : Avenant n°1 à la convention de financement entre le SMO et le Département d’Indre-et-Loire 

Délibération 5 : Conventions de financement entre le SMO et les EPCI d’Indre-et-Loire au titre du FttH

Délibération 6 : Conventions de financement entre le SMO et les EPCI de Loir-et-Cher au titre du FttH 

Délibération 7 : Convention de délégation de compétence partielle avec Tours Métropole

Délibération 8 : Convention avec l’Observatoire de l’économie et des territoires pour la mise en oeuvre d’un SIG multi-thématique

Délibération 9 : Convention de dévoiement de réseau avec Cofiroute

Délibération 10 : Convention avec l’Office National des Forêts pour le fibrage de la ferme de Boulogne (Tour-en-Sologne, 41)

Délibération 11 : Avenant n°1 à la convention avec Monsieur CATROUX pour la ferme de Boulogne

Délibération 12 : Conventions d’occupation du domaine privé communal ou intercommunal

Délibération 13 : Constat de l’insuffisance de l’initiative privée propre à satisfaire les besoins des utilisateurs finals, consistant dans la fourniture au public d’un service d’accès à internet gratuit par hot spots wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 14 : Décision Modificative n°1 – 2018 

Délibération 15 : Évolution de l’organisation du syndicat

Délibération 16 – Création de 2 postes de rédacteurs territoriaux

Délibération 17 – Actualisation du tableau des emplois du SMO

Délibération 18 :  Indemnité de conseil au comptable public

Délibération 19 – Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher

Conseil syndical du 28 mai 2018

Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2017

Délibération 2 : Compte Administratif 2017

Délibération 3 : Affectation des résultats 2017 au budget 2018

Délibération 4 : Avenant n°1 relatif à la convention de DSP pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 5 : Avenant n°1 à la convention de financement avec la Région pour le département d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Avenant n°2 à la convention de financement avec la Région pour le département du Loir-et-Cher

Délibération 7 : Convention quadripartite appuis aériens en Indre-et-Loire

Délibération 8 : Convention bipartite avec le SIEIL

Délibération 9 : Convention quadripartite appuis aériens en Loir-et-Cher

Délibération 10 : Convention bipartite avec le SIDELC

Délibération 11 : Conventions d’occupation du domaine privé communal

Délibération 12 : Évolution du règlement d’intervention du Passeport Numérique

Délibération 13 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher

Conseil syndical du 12 mars 2018

Délibération 1 : Budget Primitif 2018

Délibération 2 : Budget Primitif 2018 – Annexe 3

Délibération 3 : Création et Révision des AP/CP

Délibération 4 : Principe de refacturation au budget annexe des moyens généraux

Délibération 5 : Procès-verbal de mise à disposition des équipements du Conseil Départemental d’Indre-et-Loire au SMO

Délibération 6 : Convention Val Touraine Habitat

Délibération 7 : Conventions d’occupation du domaine privé communal

Délibération 8 : Approbation du contrat de travail de l’assistante du SMO

Délibération 9 : Création de postes de catégorie B

Délibération 10 : Actualisation du tableau des emplois du SMO

Conseil syndical du 2 février 2018

Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2018

Annexe 1 à la délibération 1 : Annexe Ressources humaines du Rapport d’Orientations Budgétaires 2018

Délibération 2 : Convention de mise à disposition de données par le Conseil départemental d’Indre-et-Loire

Conseil syndical du 12 décembre 2017

Délibération 1 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2 : Évolution du règlement d’intervention du Passeport Inclusion Numérique en Indre-et-Loire et Loir-et-Cher

Délibération 3 : Convention de financement entre le SMO et le Département de Loir-et-Cher

Délibération 4 : Convention de prise en charge par le SMO  de l’enfouissement préventif en Indre-et-Loire

Délibération 5 : Durée d’amortissement sur le budget principal

Délibération 6 : Décision modificative n°1

Délibération 7 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2018

Conseil syndical du 17 octobre 2017

Délibération 1 : Élection du Président

Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant le Conseil départemental d’Indre-et-Loire

Délibération 3 : Élection du Vice-président représentant la Région Centre Val de Loire

Délibération 4 : Élection du Vice-président représentant les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 5 : Élection du Vice-président représentant les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Élection du membre du Bureau représentant la Région Centre Val de Loire

Délibération 7 : Élection du membre du Bureau représentant les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 8 : Élection membre du Bureau représentant le Conseil départemental de Loir-et-Cher

Délibération 9 : Élection du membre du Bureau représentant les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 10 : Élection du membre du représentant le Conseil départemental d’Indre-et-Loire

Délibération 11 : Délégations données au Président

Délibération 12 : Adoption du règlement intérieur

Délibération 13 : Convention de financement avec la Région pour le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 14 : Convention de financement avec le Département d’Indre-et-Loire