les
délibérations
Bureau du 6 juillet 2023
Arrêtés de délégations de signature
Conseil syndical du 14 juin 2023
Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2022
Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2022
Délibération 2 / Annexe 1 : Note de présentation brève et synthétique
Délibération 2 / Annexe 2 : Édition budgétaire CA 2022 du budget principal
Délibération 2 / Annexe 3 : Édition budgétaire CA 2022 du budget annexe Très Haut Débit
Délibération 2 / Annexe 4 : Édition budgétaire CA 2022 du budget annexe Wifi Public Val de Loire
Délibération 3 : Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Délibération 4 : Décision Modificative 1 – 2023
Bureau du 25 avril 2023
Délibération 1 : Mise en place des astreintes
Délibération 2 : Évolution du règlement du temps de travail
Annexe délibération 2 : Évolution du règlement du temps de travail
Délibération 3 : Compte Épargne temps
Délibération 4 : Évolution de l’organisation des services du Syndicat
Délibération 5 : Création d’un emploi permanent sur le cadre d’emploi des techniciens
Conseil syndical du 4 avril 2023
Conseil syndical du 7 février 2023
Délibération 1 : Budget primitif 2023
Annexe délibération 1 : Maquette budgétaire BP 2023 – Budget principal
Annexe délibération 1 : Maquette budgétaire BP 2023 – Budget annexe Très Haut Débit
Annexe délibération 1 : Maquette budgétaire BP 2023 – Budget annexe Wifi Public Val de Loire
Annexe délibération 1 : Note de présentation brève et synthétique
Délibération 2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)
Délibération 3 : Conditions de remisage à domicile des véhicules de service
Délibération 5 : Mise en place d’une solution de wifi événementiel
Annexe délibération 5 : Contrat type relatif à la solution de wifi événementiel
2022
Conseil syndical du 13 décembre 2022
Délibération 1 : Modification des statuts du Syndicat
Délibération 1 – annexe : Statuts du Syndicat
Délibération 2 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat
Délibération 2 – annexe : Règlement intérieur du Syndicat
Délibération 3 : Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Délibération 3 : Annexe Ressources Humaines au Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
Délibération 4 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2023
Délibération 7 : Présentation du rapport d’activités 2021 du Délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 7 – annexe : Rapport d’activités 2021 du Délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 8 : Création d’un emploi non permanent sur le cadre d’emploi des attachés
Délibération 9 : Détermination du taux de promotion pour l’avancement de grade
Conseil syndical du 11 octobre 2022
Délibération 1 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Arrêtés de délégations de signature
Arrêté de délégation de signature – Directeur général des services
Arrêté de délégation de signature – Directrice adjointe
Arrêté de délégation de signature – Vice-Présidente
Conseil syndical du 14 juin 2022
Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2021
Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2021
Annexe 1 délibération 2 : Édition budgétaire budget principal
Annexe 2 délibération 2 : Édition budgétaire budget annexe Très Haut Débit
Annexe 3 délibération 2 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire
Annexe 4 délibération 2 : Note de présentation brève et synthétique
Délibération 3 : Affectation des résultats 2021 au budget 2022
Délibération 4 : Décision modificative n°1 – budget 2022
Annexe délibération 4 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire
Délibération 10 : Contrats types entre le Syndicat et les gestionnaires de site – Wifi
Conseil syndical du 31 janvier 2022
Délibération 1 : Budget Primitif 2022
Annexe 1 délibération 1 : Édition budgétaire budget principal
Annexe 2 délibération 1 : Édition budgétaire budget annexe Très Haut Débit
Annexe 3 délibération 1 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire
Annexe 4 délibération 1 : Note de présentation brève et synthétique
Délibération 2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)
Délibération 4 : Approbation de la charte d’utilisation des ressources informatiques
Délibération 5 : Mise en place du télétravail au Syndicat
2021
Conseil syndical du 6 décembre 2021
Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2022
Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits investissement au Budget 2022
Délibération 4 : Présentation du rapport d’activités 2020 du Délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 4 – Annexe : rapport d’activités 2020 du Délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 6 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher
Délibération 7 : Création d’un emploi non permanent sur le cadre d’emploi de rédacteur (catégorie B)
Conseil syndical du 25 octobre 2021
Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public
Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Délibération 4 : Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier
Délibération 6 : Décision Modificative n°2-2021
Délibération 8 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher
Délibération 10 : Instauration d’une prime de responsabilité
Conseil syndical du 16 septembre 2021
Délibération 1 : Élection du Président du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 4 : Délégations données au Président du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Conseil syndical du 20 mai 2021
Délibération 2/Annexe : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire
Délibération 3/Annexe : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre
Délibération 4 : Modalités de dépôt des listes de la Commission d’appel d’offres du Syndicat (CAO)
Délibération 5 : Approbation du Compte de gestion 2020
Délibération 6 : Approbation du Compte administratif 2020
Délibération 6/Annexe : Note brève et synthétique
Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget principal
Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Très Haut Débit
Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Smart Val de Loire
Délibération 7 : Affectation des résultats 2020 au budget 2021
Délibération 8 : Décision Modificative n°1 – 2021
Délibération 8/Annexe : Édition budgétaire – Budget principal
Délibération 8/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Très Haut Débit
Délibération 9 : Évolution de l’organisation du Syndicat (Direction Smart)
Délibération 10 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération 12 : Création d’un emploi permanent sur le grade d’ingénieur territorial
Conseil syndical du 25 février 2021
Délibération 2 : Convention d’installation d’équipements de télécommunication sur le projet Wifi
Conseil syndical du 28 janvier 2021
Délibération 1/Annexe : Statuts du Syndicat
Délibération 2/Annexe 1 : Règlement intérieur du Syndicat
Délibération 2/Annexe 2 : Règlement intérieur de la CAO et de la CDSP
Délibération 2/Annexe 3 : Règlement intérieur de la CCSPL
Délibération 3 : Constitution de la Commission de Délégation de Service Public
Délibération 4 : Budget Primitif 2021
Délibération 4/Annexe 1 : Maquette BP 2021 – Budget principal
Délibération 4/Annexe 2 : Maquette BP 2021 – Budget annexe Très Haut Débit
Délibération 4/Annexe 3 : Maquette BP 2021 – Budget annexe Wifi
Délibération 5 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)
Délibération 6 : Présentation du rapport d’activités 2019 du Délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 6/Annexe : Rapport d’activités 2019 de Val de Loire Fibre
Délibération 7/Annexe : Avenant n°1 à la convention avec le CAUE
Délibération 8/Annexe : Avenant n°1 à la convention avec la Communauté de communes d’Amboise
Délibération 9/Annexe : Convention avec la Région Centre-Val de Loire
Délibération 10 : Création d’un poste de référent administratif de la Direction Smart
Délibération 10/Annexe : Fiche de poste “Référent administratif”
2020
Conseil syndical du 1er décembre 2020
Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2021
Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2021
Délibération 3 : Principe de refacturation du budget principal aux budgets annexes
Délibération 4 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
Délibération 5 : Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Délibération 6 : Création et désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier
Délibération 7 : Dépôt de liste Commission de Délégation de Service Public
Délibération 9 : Régime indemnitaire du Syndicat – ajustement de la liste des personnels éligibles
Délibération 10 : Création d’un poste de rédacteur principal
Conseil syndical du 13 novembre 2020
Délibération 1 : Décision Modificative n°1 – 2020
Annexe 1 : Édition budgétaire Budget principal DM1
Annexe 2 : Édition budgétaire Budget annexe Smart DM1
Conseil syndical du 22 septembre 2020
Délibération 1 : Élection du Président du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 4 : Délégations données au Bureau du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 5 : Délégations données au Président du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique
Délibération 6 : Modalités d’élection de la commission d’appel d’offres
Conseil syndical du 19 mai 2020
Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2019
Délibération 2 : Approbation du compte administratif 2019
Délibération 3 : Affectation des résultats 2019 au budget 2020
Conseil syndical du 4 février 2020
Délibération 1 : Budget primitif 2020
Délibération 2 : Création et révision des AP/CP
Délibération 5 : Prise en charge des frais de déplacement professionnels
Délibération 6 : Création d’un emploi non permanent de chargé(e) de communication
2019
Conseil syndical du 10 décembre 2019
Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2020
Délibération 3 : Présentation du rapport d’activités 2018 du délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 5 : Adhésion à la centrale d’achats « Approlys Centr’achats »
Conseil syndical du 9 octobre 2019
Délibération 1 : Décision Modificative n°1-2019
Délibération 6 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire
Délibération 8 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département du Loir-et-Cher
Conseil syndical du 4 juin 2019
Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2018
Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2018
Délibération 2 : Annexe 1 : note synthétique
Délibération 2 : Annexe 2 : maquette CA 2018-Budget principal
Délibération 2 : Annexe 3 : maquette CA 2018-Budget annexe THD
Délibération 3 : Affectation des résultats 2018 au budget 2019
Délibération 7 : Convention avec la SCI Ferme de Boulogne
Délibération 8 : Évolution du régime indemnitaire du Syndicat
Délibération 9 : Évolution du règlement du temps de travail du Syndicat
Délibération 10 : Évolution des titres restaurants
Délibération 11 : Mise en place d’une participation employeur pour une mutuelle
Délibération 12 : Création d’un poste de Chargé d’affaires Infrastructures
Délibération 13 : Octroi d’un véhicule de fonction au DGS
Délibération 14 : Contrats-types entre le Syndicat et les gestionnaires de sites
Délibération 15 : Convention Wifi tourisme avec le Département d’Indre-et-Loire
Délibération 16 : Convention Wifi tourisme avec le Département de Loir-et-Cher
Délibération 17 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire
Délibération 18 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI de Loir-et-Cher
Délibération 19 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI d’Indre-et-Loire
Délibération 20 : Désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
Conseil syndical du 7 février 2019
Délibération 1 : Budget primitif 2019
Délibération 2 : Création et révision des AP/CP
Délibération 3 : Subvention d’équilibre vers le budget annexe Smart Val de Loire
Délibération 4 : Refacturation entre le budget annexe Smart Val de Loire et le budget principal
Délibération 5 : Durée d’amortissement du budget annexe Smart Val de Loire
2018
Conseil syndical du 11 décembre 2018
Délibération 1 : Élection des membres du Bureau représentant la Région Centre-Val de Loire
Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant les EPCI 41
Délibération 3 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres
Délibération 5 : Débat d’orientations budgétaires 2019
Délibération 6 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au budget 2019
Délibération 7 : Création d’un budget annexe
Conseil syndical du 5 octobre 2018
Délibération 1 : Renouvellement de le Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Délibération 2 : Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Délibération 7 : Convention de délégation de compétence partielle avec Tours Métropole
Délibération 9 : Convention de dévoiement de réseau avec Cofiroute
Délibération 11 : Avenant n°1 à la convention avec Monsieur CATROUX pour la ferme de Boulogne
Délibération 12 : Conventions d’occupation du domaine privé communal ou intercommunal
Délibération 14 : Décision Modificative n°1 – 2018
Délibération 15 : Évolution de l’organisation du syndicat
Délibération 16 – Création de 2 postes de rédacteurs territoriaux
Délibération 17 – Actualisation du tableau des emplois du SMO
Délibération 18 : Indemnité de conseil au comptable public
Délibération 19 – Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher
Conseil syndical du 28 mai 2018
Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2017
Délibération 2 : Compte Administratif 2017
Délibération 3 : Affectation des résultats 2017 au budget 2018
Délibération 7 : Convention quadripartite appuis aériens en Indre-et-Loire
Délibération 8 : Convention bipartite avec le SIEIL
Délibération 9 : Convention quadripartite appuis aériens en Loir-et-Cher
Délibération 10 : Convention bipartite avec le SIDELC
Délibération 11 : Conventions d’occupation du domaine privé communal
Délibération 12 : Évolution du règlement d’intervention du Passeport Numérique
Délibération 13 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher
Conseil syndical du 12 mars 2018
Délibération 1 : Budget Primitif 2018
Délibération 2 : Budget Primitif 2018 – Annexe 3
Délibération 3 : Création et Révision des AP/CP
Délibération 4 : Principe de refacturation au budget annexe des moyens généraux
Délibération 6 : Convention Val Touraine Habitat
Délibération 7 : Conventions d’occupation du domaine privé communal
Délibération 8 : Approbation du contrat de travail de l’assistante du SMO
Délibération 9 : Création de postes de catégorie B
Délibération 10 : Actualisation du tableau des emplois du SMO
Conseil syndical du 2 février 2018
Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2018
Annexe 1 à la délibération 1 : Annexe Ressources humaines du Rapport d’Orientations Budgétaires 2018
2017
Conseil syndical du 12 décembre 2017
Délibération 3 : Convention de financement entre le SMO et le Département de Loir-et-Cher
Délibération 5 : Durée d’amortissement sur le budget principal
Délibération 6 : Décision modificative n°1
Délibération 7 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2018
Conseil syndical du 17 octobre 2017
Délibération 1 : Élection du Président
Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant le Conseil départemental d’Indre-et-Loire
Délibération 3 : Élection du Vice-président représentant la Région Centre Val de Loire
Délibération 4 : Élection du Vice-président représentant les EPCI de Loir-et-Cher
Délibération 5 : Élection du Vice-président représentant les EPCI d’Indre-et-Loire
Délibération 6 : Élection du membre du Bureau représentant la Région Centre Val de Loire
Délibération 7 : Élection du membre du Bureau représentant les EPCI de Loir-et-Cher
Délibération 8 : Élection membre du Bureau représentant le Conseil départemental de Loir-et-Cher
Délibération 9 : Élection du membre du Bureau représentant les EPCI d’Indre-et-Loire
Délibération 10 : Élection du membre du représentant le Conseil départemental d’Indre-et-Loire
Délibération 11 : Délégations données au Président
Délibération 12 : Adoption du règlement intérieur
Délibération 13 : Convention de financement avec la Région pour le Département d’Indre-et-Loire
Délibération 14 : Convention de financement avec le Département d’Indre-et-Loire