Conseil syndical du 17 décembre 2025

17 Déc 2025 | Non classé

Délibération n°1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2026

Délibération n°2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2026

Délibération n°3 : Mise à jour des Conditions techniques de fourniture des services Smart Val de Loire

Délibération n°4 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et le SIAEP de Pezou-Loir-Réveillon

Délibération n°5 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la commune de Pezou

Délibération n°6 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Commune de Nouan-le-Fuzelier

Délibération n°7 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et le Domaine de Chambord

Délibération n°8 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL)

Délibération n°9 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Chinon Vienne et Loire

Délibération n°10 : Modèle de convention type tripartite d’occupation de points hauts par des antennes LoRa déployées par le SMAEP Touraine du Sud et exploitées par le SMO Val de Loire Numérique

Délibération n°11 : Convention de mise à disposition d’une infrastructure de réseau bas débit LoRa entre le SMAEP Touraine du Sud et le Syndicat Val de Loire Numérique

Délibération n°12 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la SAUR, sur le périmètre du SMAEP Touraine du Sud