par A. Girault | Déc 10, 2021 | Délibération
Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2022 Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits investissement au Budget 2022 Délibération 3 : Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à...
par A. Girault | Oct 27, 2021 | Délibération
Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Délibération 4 :...
par A. Girault | Sep 24, 2021 | Délibération
Délibération 1 : Élection du Président du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du Syndicat mixte ouvert Val de Loire...
par A. Girault | Mai 26, 2021 | Délibération
Délibération 1 : Avenant n°5 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire Délibération 2 : Avenant n°1 à...
par A. Girault | Fév 26, 2021 | Délibération
Délibération 1 : Avenant n°4 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire Délibération 2 : Convention...
par A. Girault | Fév 8, 2021 | Délibération
Délibération 1 : Modification des statuts du Syndicat pour étendre la Délégation de signature du Président aux services Délibération 1/Annexe : Statuts du Syndicat Délibération 2 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat et des règlements intérieurs des...
