Conseil syndical du 9 octobre 2019

Délibération 1. Décision Modificative n°1-2019 Délibération 1. Annexe 1 Délibération 1. Annexe 2 Délibération 2. Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le...

Conseil syndical du 4 juin 2019

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2018 Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2018 Délibération 2 : Annexe 1 : note synthétique Délibération 2 : Annexe 2 : maquette CA 2018-Budget principal Délibération 2 : Annexe 3 : maquette CA...

Conseil syndical du 7 février 2019

Délibération 1 : Budget primitif 2019 Délibération 2 : Création et révision des AP/CP Délibération 3 : Subvention d’équilibre vers le budget annexe Smart Val de Loire Délibération 4 : Refacturation entre le budget annexe Smart Val de Loire et le budget principal...

Conseil syndical du 11 décembre 2018

Délibération 1 : Élection des membres du Bureau représentant la Région Centre-Val de Loire Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant les EPCI 41 Délibération 3 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres Délibération 4 : Adoption du...

Conseil syndical du 5 octobre 2018

Délibération 1 : Renouvellement de le Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Délibération 2 : Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Délibération 3 : Avenant n°1 à la convention de financement entre le SMO...

Conseil syndical du 28 mai 2018

Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2017 Délibération 2 : Compte Administratif 2017 Délibération 3 : Affectation des résultats 2017 au budget 2018 Délibération 4 : Avenant n°1 relatif à la convention de DSP pour la conception, l’établissement et...