Conseil syndical du 10 décembre 2019

Délibération 1 : Débat d’orientations budgétaires 2020 Délibération 1 : annexe  Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2020 Délibération 3 : Présentation du rapport d’activités 2018 du délégataire Val de Loire Fibre Délibération 3...

Conseil syndical du 9 octobre 2019

Délibération 1 : Décision Modificative n°1-2019 Délibération 1 : Annexe 1 Délibération 1 : Annexe 2 Délibération 2 : Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur...

Conseil syndical du 4 juin 2019

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2018 Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2018 Délibération 2 : Annexe 1 : note synthétique Délibération 2 : Annexe 2 : maquette CA 2018-Budget principal Délibération 2 : Annexe 3 : maquette CA...

Conseil syndical du 7 février 2019

Délibération 1 : Budget primitif 2019 Délibération 2 : Création et révision des AP/CP Délibération 3 : Subvention d’équilibre vers le budget annexe Smart Val de Loire Délibération 4 : Refacturation entre le budget annexe Smart Val de Loire et le budget principal...