Conseil syndical du 6 décembre 2021

Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2022 Délibération 2 : Ouverture anticipée des crédits investissement au Budget 2022 Délibération 3 : Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à...

Conseil syndical du 25 octobre 2021

Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Délibération 4 :...

Conseil syndical du 16 septembre 2021

Délibération 1 : Élection du Président du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du Syndicat mixte ouvert Val de Loire...

Conseil syndical du 20 mai 2021

Délibération 1 : Avenant n°5 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire Délibération 2 : Avenant n°1 à...

Conseil syndical du 25 février 2021

Délibération 1 : Avenant n°4 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire Délibération 2 : Convention...

Conseil syndical du 28 janvier 2021

Délibération 1 : Modification des statuts du Syndicat pour étendre la Délégation de signature du Président aux services  Délibération 1/Annexe : Statuts du Syndicat  Délibération 2 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat et des règlements intérieurs des...