Conseil syndical du 13 décembre 2022

Délibération 1 : Modification des statuts du Syndicat Délibération 1 – annexe : Statuts du Syndicat  Délibération 2 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat Délibération 2 – annexe : Règlement intérieur du Syndicat Délibération 3 : Débat...

Conseil syndical du 11 octobre 2022

Délibération 1 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Délibération 2 : Liste des dépenses pouvant être payées sans ordonnancement ou sans ordonnancement préalable Délibération 3 : Convention 2022-2024 entre le Syndicat et...

Conseil syndical du 14 juin 2022

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2021 Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2021 Annexe 1 délibération 2 : Édition budgétaire budget principal  Annexe 2 délibération 2 : Édition budgétaire budget annexe Très Haut Débit  Annexe 3...

Conseil syndical du 31 janvier 2022

Délibération 1 : Budget Primitif 2022 Annexe 1 délibération 1 : Édition budgétaire budget principal  Annexe 2 délibération 1 : Édition budgétaire budget annexe Très Haut Débit Annexe 3 délibération 1 : Édition budgétaire budget annexe Wifi public Val de Loire Annexe 4...