Conseil syndical du 8 octobre 2026

Délibération n° 1 : Convention FEDER pour le financement du projet SMART Val de Loire Délibération n°2  : Décision modificative n°1 sur le budget principal et les budgets annexes 2026 Délibération n° 3 : Finances : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de...

Conseil syndical du 3 juin 2026

  Procès-verbal : Conseil syndical du 3 juin 2026 Affichage des résultats des élections Délibération n° 1 : Élection  Président(e) du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération n°2 : Élection des Vice-présidents du syndicat mixte ouvert Val de...

Conseil syndical du 19 mai 2026

Délibération n°1 : Approbation du Compte Financier Unique 2025 Annexe Délibération n°1 : Annexe 3 – rapport CCF Délibération n°2 : Affectation du résultat 2025 au budget 2026 Délibération n°3 : Budget Primitif 2026 Délibération n°4 : Révision des Autorisations...

Conseil syndical du 11 février 2026

Délibération 1: Reprise anticipée des résultats 2025 Délibération 2: Budget Primitif 2026 Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget Principal Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget annexe Très Haut...

Conseil syndical du 17 décembre 2025

Délibération n°1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2026 Délibération n°2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2026 Délibération n°3 : Mise à jour des Conditions techniques de fourniture des services Smart Val de Loire Délibération n°4 :...

Conseil Syndical du 24 septembre 2025

Délibération n°1 : Décision modificative du budget 2025 Délibération n°2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) Délibération n°3 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre de Gestion de...