Conseil syndical du 11 février 2026

Délibération 1: Reprise anticipée des résultats 2025 Délibération 2: Budget Primitif 2026 Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget Principal Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget annexe Très Haut...

Conseil syndical du 17 décembre 2025

Délibération n°1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2026 Délibération n°2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2026 Délibération n°3 : Mise à jour des Conditions techniques de fourniture des services Smart Val de Loire Délibération n°4 :...

Conseil Syndical du 24 septembre 2025

Délibération n°1 : Décision modificative du budget 2025 Délibération n°2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) Délibération n°3 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre de Gestion de...

Conseil Syndical du 5 juin 2025

Délibération 1 : Approbation du compte financier unique 2024 Annexe Délibération 1 – Edition budgétaire – Budget Principal Annexe Délibération 1 – Edition budgétaire – Budget Annexe Très Haut Débit Annexe Délibération 1 – Edition...

Conseil Syndical du 28 avril 2025

Délibération 1 : Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial Délibération 2 : Évolution du catalogue de services Smart Val de Loire et conditions techniques de fourniture des services Smart Annexe délibération 2 : Catalogue de...

Conseil syndical du 18 février 2025

Délibération n°1 : Budget principal 2025 Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2025 – Budget Principal Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2025 – Budget annexe Très Haut Débit Annexe Délibération n°1 – Edition...