Conseil Syndical du 5 juin 2025

6 Juin 2025 | Délibération, Non classé

Délibération 1 : Approbation du compte financier unique 2024

Annexe Délibération 1 – Edition budgétaire – Budget Principal

Annexe Délibération 1 – Edition budgétaire – Budget Annexe Très Haut Débit

Annexe Délibération 1 – Edition budgétaire – Budget annexe Wifi Public Val de Loire

Annexe Délibération 1 – Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2024

Délibération 2 : Affectation des résultats 2024 au budget 2025

Délibération 3 : Création d’un emploi non permanent sur le grade d’adjoint administratif

Délibération 4 : THD – Avenant n°9 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 5 : Convention d’utilisation du Fonds de Développement des Services et des usages numériques pour la généralisation du projet Smart

Annexe Délibération 5 : Convention d’utilisation du fonds de développement des services et des usages numériques pour la généralisation du projet Smart Val de Loire

Délibération 6 : Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) RECIA

Délibération 7 : Convention de partenariat pour la constitution du géocommun régional «Orthophotographie Haute Résolution (HR)» sur le département du Loir-et-Cher

Annexe Délibération 7 : Convention de partenariat pour la constitution du géocommun régional «Orthophotographie Haute Résolution (HR)» sur le département du Loir-et-Cher