Conseil Syndical du 24 septembre 2025

25 Sep 2025 | Délibération

Délibération n°1 : Décision modificative du budget 2025 (prochainement en ligne)

Délibération n°2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) (prochainement en ligne)

Délibération n°3 : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre de Gestion de Loir-et-Cher

Délibération n°4 : Évolution des statuts du SMO

Annexe : Statuts du SMO

Délibération n°5 : Évolution du règlement intérieur du SMO

Annexe : Règlement intérieur du SMO

Délibération n°6 : Évolution du catalogue de services Smart Val de Loire

Annexe : Catalogue de services Smart Val de Loire

Délibération n°7 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Communauté d'Agglomération de Blois Agglopolys

Annexe : Convention de prestations de services Smart Val de Loire entre le Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté d’agglomération Agglopolys

Délibération n°8 : Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées

Annexe : Convention de prestations de services Smart Val de Loire entre le Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées

Délibération n°9 : Convention de coopération entre Tours Métropole Val de Loire et Val de Loire Numérique pour le déploiement, l’exploitation et la commercialisation d’un réseau de communications électroniques bas débit de type LoRa sur le périmètre de Tours Métropole Val de Loire

Annexe : Convention de coopération entre Tours Métropole Val de Loire et Val de Loire Numérique pour le déploiement, l’exploitation d’un réseau de communications électroniques bas débit de type LoRa et le partage d’usages sur le périmètre de Tours Métropole Val de Loire

Délibération n°10 : Avenant numéro 3 à la convention de financement du projet Très Haut Débit entre la Région Centre Val de Loire et le Syndicat sur le territoire de l’Indre-et-Loire

Annexe : Avenant n°3 à la convention de financement entre la Région Centre-Val de Loire et le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique sur le territoire de l’Indre-et-Loire

Délibération n°11 : Avenant numéro 4 à la convention de financement du projet Très Haut Débit entre la Région Centre-Val de Loire et le Syndicat sur le territoire du Loir-et-Cher

Annexe : Avenant n°4 à la convention de financement entre la Région Centre-Val de Loire et le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique sur le territoire du Loir-et-Cher

Délibération n°12 : Présentation du rapport d’activités 2024 du Délégataire Val de Loire Fibre

Annexe : Rapport annuel d’activités 2024

Annexe : Analyse du rapport annuel d’activités 2024