Conseil syndical 28 novembre 2023

28 Nov 2023 | Délibération

Affichage des résultats des élections

Délibération 1 : Élection de la  Présidente du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 3 : Élection des membres du Bureau du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 4 : Délégations données au Président du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique

Délibération 5 :  Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 sur le Budget Principal

Délibération 6 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Délibération 7 : Refacturation des moyens généraux entre les budgets annexes

Délibération 8 : Décision Modificative 2023

Délibération 9 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique et la Région Centre-Val de Loire

Délibération 10 : Avenant n°3 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 11 : Avenant n°2 à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique et le Département de Loir-et-Cher

Délibération 12 : Avenant type à la convention relative au financement d’un réseau wifi tourisme entre le syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique et les EPCI d’Indre-et-Loire et Loir-et-Cher

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil syndical du 28 novembre 2023