Conseil syndical du 12 mars 2018

Délibération 1 : Budget Primitif 2018 Délibération 2 : Budget Primitif 2018 – Annexe 3 Délibération 3 : Création et Révision des AP/CP Délibération 4 : Principe de refacturation au budget annexe des moyens généraux Délibération 5 : Procès-verbal de mise à...

Conseil syndical du 2 février 2018

  Délibération 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Annexe 1 à la délibération 1 : Annexe Ressources humaines du Rapport d’Orientations Budgétaires 2018 Délibération 2 : Convention de mise à disposition de données par le Conseil départemental...

Conseil syndical du 12 décembre 2017

Délibération 1 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire Délibération 2 : Évolution du règlement...