Conseil syndical du 8 octobre 2026

13 Oct 2026 | Délibération, Non classé

Délibération n° 1 : Convention FEDER pour le financement du projet SMART Val de Loire

Délibération n°2  : Décision modificative n°1 sur le budget principal et les budgets annexes 2026

Délibération n° 3 : Finances : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération n°4 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent

Délibération n°5 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Délibération n° 6 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Délibération n°7  : Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier (CCF)

Délibération n°8  : Adhésion à l’association Loir et Cher Tech

Délibération n° 9 : Convention de partenariat SMO/CD41 sur la participation à l’audit des pylônes de téléphonie mobile

Délibération n°10  : Évolution du catalogue de services Smart Val de Loire

Délibération n°11  : Évolution des conditions techniques de fourniture des services Smart Val de Loire

Délibération n°12  :  Convention de prestations de services Smart Val de Loire entre le Syndicat Val de Loire Numérique et Tours Métropole Habitat

Délibération n°13 : Convention de prestations de services Smart Val de Loire entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Commune de Mer

Délibération n°14 : Convention de prestations de services Smart Val de Loire entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Commune de Saint-Martin-Le-Beau

Délibération n°15 : Convention de prestations de services Smart Val de Loire entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre

Délibération n°16  : Convention d’occupation de points hauts par une antenne LoRa déployée et exploitée par le SMO Val de Loire Numérique avec la Commune de Montlouis-sur-Loire

Délibération n° 17 : Convention de cofinancement,  par la Banque des Territoires, d’une étude pour l’élaboration d’un Schéma Local de Résilience

Délibération n° 18 : Convention zone dentelle avec le département de la Sarthe

Délibération n°19 : Avenant n° 2 à la convention de déploiement du réseau très haut débit sur le territoire de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

Délibération n°20 : Avenant n° 3 à la convention de déploiement du réseau très haut débit sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Blois-Agglopolys

Délibération n°21 : Avenant n° 2 à la convention de déploiement du réseau très haut débit sur le territoire de la Communauté de Communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher

Délibération n°22 : Analyse du Rapport annuel de la DSP