Conseil syndical du 11 février 2026

12 Fév 2026 | Délibération, Non classé

Délibération 1: Reprise anticipée des résultats 2025

Délibération 2: Budget Primitif 2026

Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget Principal

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget annexe Très Haut Débit

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget annexe Wifi Public Val de Loire

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2026 – Budget annexe Smart Val de Loire

Annexe Délibération n°1 – Note de présentation brève et synthétique BP2026

Délibération 3: Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération 4: Refacturation entre le budget principal et les budgets annexes

Délibération 5: Fixation du taux de fongibilité des crédits M57 et M4 pour 2026

Délibération 6: Renouvellement Adhésion DÉCLIC 2026

Délibération 7: Avenant numéro 2 à la convention de déploiement du réseau très haut débit sur le territoire de la métropole Tours Métropole Val de Loire

Délibération 8: Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Beauce Val de Loire

Délibération 9: Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et le Syndicat Val d’Eau

Délibération 10: Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la commune d’Azay-Le-Rideau

Délibération 11: Convention de prestations de services Smart entre le Syndicat Val de Loire Numérique et la commune de Bauzy