Délibérations

Conseil syndical du 9 octobre 2019

Délibération 1. Décision Modificative n°1-2019

Délibération 1. Annexe 1

Délibération 1. Annexe 2

Délibération 2. Évolution de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2. Annexe 

Délibération 3. Avenant n°3 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 3. Annexe

Délibération 4 : Avenant n°2 à la convention de financement entre le SMO et le Département de Loir-et-Cher

Délibération 4. Annexe

Délibération 5 : Avenant n°1 à la convention entre Tours Métropole Val de Loire et le SMO Val de Loire Numérique relative à la délégation partielle de la compétence Établissement, exploitation acquisition et mise à disposition d’infrastructures et de réseaux de télécommunications pour les communes de Rochecorbon, Parçay-Meslay et Chanceaux-sur-Choisille

Délibération 5. Annexe

Délibération 6 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire

Délibération 6. Annexe

Délibération 7 : Avenant n°1 à la convention avec l’Observatoire de l’économie et des territoires pour la mise en œuvre d’un SIG multi-thématiques

Délibération 7. Annexe

Délibération 8 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département du Loir-et-Cher

Délibération 8. Annexe

Délibération 9. Création d’un emploi non permanent pour le recrutement d’un stagiaire « Data Scientist » (3 mois)

Délibération 10 : Modification du montant du « groupe A5 » de la délibération relative à l’évolution de régime indemnitaire adoptée le 4 juin 2019

Conseil syndical du 4 juin 2019

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2018

Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2018

Délibération 2 : Annexe 1 : note synthétique

Délibération 2 : Annexe 2 : maquette CA 2018-Budget principal

Délibération 2 : Annexe 3 : maquette CA 2018-Budget annexe THD

Délibération 3 : Affectation des résultats 2018 au budget 2019

Délibération 4 : Complément de la délibération du 7 février 2019 relative à la subvention d’équilibre au budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 5 : Approbation de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Subvention du Plan France Très Haut Débit, convention avec la Caisse des Dépôts et Consignation

Délibération 7 : Convention avec la SCI Ferme de Boulogne

Délibération 8 : Évolution du régime indemnitaire du Syndicat

Délibération 9 : Évolution du règlement du temps de travail du Syndicat

Délibération 10 : Évolution des titres restaurants

Délibération 11 : Mise en place d’une participation employeur pour une mutuelle

Délibération 12 : Création d’un poste de Chargé d’affaires Infrastructures

Délibération 13 : Octroi d’un véhicule de fonction au DGS

Délibération 14 : Contrats-types entre le Syndicat et les gestionnaires de sites

Délibération 15 : Convention Wifi tourisme avec le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 16 : Convention Wifi tourisme avec le Département de Loir-et-Cher

Délibération 17 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire

Délibération 18 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 19 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 20 : Désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) 

Conseil syndical du 7 février 2019

Délibération 1 : Budget primitif 2019

Délibération 2 : Création et révision des AP/CP

Délibération 3 : Subvention d’équilibre vers le budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 4 : Refacturation entre le budget annexe Smart Val de Loire et le budget principal

Délibération 5 : Durée d’amortissement du budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 6 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2e classe pour l’intégration d’un nouvel agent sur le poste de gestionnaire “Finances et commande publique”

Délibération 7 : Création d’un poste de rédacteur principal et suppression d’un poste de rédacteur pour le poste de gestionnaire “Ressources humaines et administration générale”

Délibération 8 : Création d’un poste de technicien principal et suppression d’un poste de technicien pour le poste de chargé d’affaires THD-41

Délibération 9 : Accueil de stagiaire au SMO

Conseil syndical du 11 décembre 2018

Délibération 1 : Élection des membres du Bureau représentant la Région Centre-Val de Loire

Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant les EPCI 41

Délibération 3 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres

Délibération 4 : Adoption du document d’orientations stratégiques Smart Val de Loire – Smart Tourisme

Délibération 5 : Débat d’orientations budgétaires 2019

Délibération 6 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au budget 2019

Délibération 7 : Création d’un budget annexe

Délibération 8 : Avenant n°2 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 9 : Procès-verbal de mise à disposition des équipements de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre au SMO  

Délibération 10 : Procès-verbal de mise à disposition des équipements de la Communauté de communes Bléré Val de Cher au SMO  

Conseil syndical du 5 octobre 2018

Délibération 1 : Renouvellement de le Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Délibération 2 : Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Délibération 3 : Avenant n°1 à la convention de financement entre le SMO et le Département du Loir-et-Cher

Délibération 4 : Avenant n°1 à la convention de financement entre le SMO et le Département d’Indre-et-Loire 

Délibération 5 : Conventions de financement entre le SMO et les EPCI d’Indre-et-Loire au titre du FttH

Délibération 6 : Conventions de financement entre le SMO et les EPCI de Loir-et-Cher au titre du FttH 

Délibération 7 : Convention de délégation de compétence partielle avec Tours Métropole

Délibération 8 : Convention avec l’Observatoire de l’économie et des territoires pour la mise en oeuvre d’un SIG multi-thématique

Délibération 9 : Convention de dévoiement de réseau avec Cofiroute

Délibération 10 : Convention avec l’Office National des Forêts pour le fibrage de la ferme de Boulogne (Tour-en-Sologne, 41)

Délibération 11 : Avenant n°1 à la convention avec Monsieur CATROUX pour la ferme de Boulogne

Délibération 12 : Conventions d’occupation du domaine privé communal ou intercommunal

Délibération 13 : Constat de l’insuffisance de l’initiative privée propre à satisfaire les besoins des utilisateurs finals, consistant dans la fourniture au public d’un service d’accès à internet gratuit par hot spots wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 14 : Décision Modificative n°1 – 2018 

Délibération 15 : Évolution de l’organisation du syndicat

Délibération 16 – Création de 2 postes de rédacteurs territoriaux

Délibération 17 – Actualisation du tableau des emplois du SMO

Délibération 18 :  Indemnité de conseil au comptable public

Délibération 19 – Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher

 

Conseil syndical du 28 mai 2018

Délibération 1 : Approbation du compte de gestion 2017

Délibération 2 : Compte Administratif 2017

Délibération 3 : Affectation des résultats 2017 au budget 2018

Délibération 4 : Avenant n°1 relatif à la convention de DSP pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 5 : Avenant n°1 à la convention de financement avec la Région pour le département d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Avenant n°2 à la convention de financement avec la Région pour le département du Loir-et-Cher

Délibération 7 : Convention quadripartite appuis aériens en Indre-et-Loire

Délibération 8 : Convention bipartite avec le SIEIL

Délibération 9 : Convention quadripartite appuis aériens en Loir-et-Cher

Délibération 10 : Convention bipartite avec le SIDELC

Délibération 11 : Conventions d’occupation du domaine privé communal

Délibération 12 : Évolution du règlement d’intervention du Passeport Numérique

Délibération 13 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher

Conseil syndical du 12 mars 2018

Délibération 1 : Budget Primitif 2018

Délibération 2 : Budget Primitif 2018 – Annexe 3

Délibération 3 : Création et Révision des AP/CP

Délibération 4 : Principe de refacturation au budget annexe des moyens généraux

Délibération 5 : Procès-verbal de mise à disposition des équipements du Conseil Départemental d’Indre-et-Loire au SMO

Délibération 6 : Convention Val Touraine Habitat

Délibération 7 : Conventions d’occupation du domaine privé communal

Délibération 8 : Approbation du contrat de travail de l’assistante du SMO

Délibération 9 : Création de postes de catégorie B

Délibération 10 : Actualisation du tableau des emplois du SMO

Conseil syndical du 12 décembre 2017

Délibération 1 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2 : Évolution du règlement d’intervention du Passeport Inclusion Numérique en Indre-et-Loire et Loir-et-Cher

Délibération 3 : Convention de financement entre le SMO et le Département de Loir-et-Cher

Délibération 4 : Convention de prise en charge par le SMO  de l’enfouissement préventif en Indre-et-Loire

Délibération 5 : Durée d’amortissement sur le budget principal

Délibération 6 : Décision modificative n°1

Délibération 7 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2018

Conseil syndical du 17 octobre 2017

Délibération 1 : Élection du Président

Délibération 2 : Élection du Vice-président représentant le Conseil départemental d’Indre-et-Loire

Délibération 3 : Élection du Vice-président représentant la Région Centre Val de Loire

Délibération 4 : Élection du Vice-président représentant les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 5 : Élection du Vice-président représentant les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Élection du membre du Bureau représentant la Région Centre Val de Loire

Délibération 7 : Élection du membre du Bureau représentant les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 8 : Élection membre du Bureau représentant le Conseil départemental de Loir-et-Cher

Délibération 9 : Élection du membre du Bureau représentant les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 10 : Élection du membre du représentant le Conseil départemental d’Indre-et-Loire

Délibération 11 : Délégations données au Président

Délibération 12 : Adoption du règlement intérieur

Délibération 13 : Convention de financement avec la Région pour le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 14 : Convention de financement avec le Département d’Indre-et-Loire