Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2018

Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2018

Délibération 2 : Annexe 1 : note synthétique

Délibération 2 : Annexe 2 : maquette CA 2018-Budget principal

Délibération 2 : Annexe 3 : maquette CA 2018-Budget annexe THD

Délibération 3 : Affectation des résultats 2018 au budget 2019

Délibération 4 : Complément de la délibération du 7 février 2019 relative à la subvention d’équilibre au budget annexe Smart Val de Loire

Délibération 5 : Approbation de la grille tarifaire des prestations d’étude, de déploiement et d’exploitation d’un service d’accès à internet gratuit par hotspot Wifi sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 6 : Subvention du Plan France Très Haut Débit, convention avec la Caisse des Dépôts et Consignation

Délibération 7 : Convention avec la SCI Ferme de Boulogne

Délibération 8 : Évolution du régime indemnitaire du Syndicat

Délibération 9 : Évolution du règlement du temps de travail du Syndicat

Délibération 10 : Évolution des titres restaurants

Délibération 11 : Mise en place d’une participation employeur pour une mutuelle

Délibération 12 : Création d’un poste de Chargé d’affaires Infrastructures

Délibération 13 : Octroi d’un véhicule de fonction au DGS

Délibération 14 : Contrats-types entre le Syndicat et les gestionnaires de sites

Délibération 15 : Convention Wifi tourisme avec le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 16 : Convention Wifi tourisme avec le Département de Loir-et-Cher

Délibération 17 : Convention Wifi tourisme avec la Région Centre-Val de Loire

Délibération 18 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI de Loir-et-Cher

Délibération 19 : Convention-type Wifi tourisme avec les EPCI d’Indre-et-Loire

Délibération 20 : Désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)