Délibération 1 : Avenant n°5 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Délibération 2 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 2/Annexe : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et le Département d’Indre-et-Loire

Délibération 3 : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre

Délibération 3/Annexe : Avenant n°1 à la convention relative au financement d’un réseau Wifi tourisme entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique et la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre

Délibération 4 : Modalités de dépôt des listes de la Commission d’appel d’offres du Syndicat (CAO)

Délibération 5 : Approbation du Compte de gestion 2020

Délibération 6 : Approbation du Compte administratif 2020

Délibération 6/Annexe : Note brève et synthétique 

Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget principal 

Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Très Haut Débit 

Délibération 6/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Smart Val de Loire 

Délibération 7 : Affectation des résultats 2020 au budget 2021

Délibération 8 : Décision Modificative n°1 – 2021

Délibération 8/Annexe : Édition budgétaire – Budget principal

Délibération 8/Annexe : Édition budgétaire – Budget annexe Très Haut Débit 

Délibération 9 : Évolution de l’organisation du Syndicat (Direction Smart)

Délibération 10 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération 11 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste de d’adjoint administratif principal de 2e classe

Délibération 12 : Création d’un emploi permanent sur le grade d’ingénieur territorial